Prévenir les risques psycho-sociaux aussi

risques psycho-sociaux
(Mis à jour le: 9 janvier 2015)
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Nous en avons déjà beaucoup parlé sur ce blog. Un employeur a le devoir de prévenir et anticiper tous risques physiques qui pourraient avoir des conséquences sur la santé et la sécurité des employés. Cette obligation de prévention ne se limite pas au physique mais s’étend également aux risques psycho-sociaux.


Détecter les menaces

La santé et la sécurité des employés d’une entreprise ne sont pas uniquement menacées par des accidents ou des dangers matériels. Le harcèlement fait également partie des risques que l’employeur se doit de prévenir et d’anticiper. Le comportement même des salariés doit donc être un facteur à évaluer, sur lequel l’employeur ne doit pas fermer les yeux. Le harcèlement moral et autres comportements délétères peuvent entrainer des démissions et des arrêts maladie qui sont parfaitement évitables. Le harcèlement met du temps à se mettre en place. L’employeur doit prendre des mesures d’apaisement aux prémices de la crise et ne pas laisser la situation s’installer. Pour cela, il doit encourager le dialogue et la communication.

Rappel de la Cour de Cassation

Le 19 novembre 2014, la Cour de Cassation a publié un arrêt rappelant que l’employeur ne se doit pas seulement de réparer le préjudice moral subit par le salarié mais doit en plus s’acquitter d’indemnités pour ne pas avoir prévenu à temps le préjudice.
Un employeur qui n’aurait pas anticipé, prévenu ou pris en charge les risques psycho-sociaux de son entreprise peut ainsi se voir doublement condamné par le tribunal des Prud’hommes. Un employé harcelé peut tout à fait se voir dédommagé du préjudice subi mais également au titre du non-respect de l’obligation de préservation de la santé et de la sécurité au travail.